compte-rendu du Conseil Municipal

CR du Conseil Municipal

 

 

Séance du 18 décembre 2017 à 20 heures 30

 

 

Date de convocation : 13 décembre 2017 Nombre de membres en exercice :10

Présents : 9 Absent : 1 Procuration : 0

 

 

Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de Mr Florent PORTAIS, Maire.

 

Membres : Florent PORTAIS, Jean-Louis LEMASSON, Sylviane JAMMERNEGG, Aurélie DUBOIS, Alain DESBOURDES, Céline BORDIER, Lionel CHABAUD, Jean-Pierre GUIMBERT, Michel MILLE, Michel PANCHÉ.

 

 

 

Absents excusés : Céline BORDIER

 

Procuration : néant

 

Le secrétariat a été assuré par : Lionel CHABAUD

 

 

=====================

Convocation

A Saint-Pierre-des-Bois le 13 décembre 2017

 

CONVOCATION

CONSEIL MUNICIPAL

 

 

 

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de SAINT-PIERRE-DES-BOIS

 

Le Lundi 18 décembre 2017

à

20 heures 30

 

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, l’expression de mes sentiments distingués.

 

Le Maire

Florent PORTAIS

 

Ordre du jour :

 

Enfouissement des réseaux Rue de l’Eglise

Enfouissement des réseaux Route de Loué

Modification des statuts de la comcom LBN

Adoption des statuts du Syndicat fusionné des Bassins Vègre Deux-Fonts et Gée

Divers

 

 

 

Délibération n°2017-d1-18déc.

Enfouissement des réseaux Rue de l’Eglise

 

Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet d’effacement des réseaux électrique et téléphonique rue de l‘Eglise. Cette opération est estimée à 30 000 €, la commune assurant 20 % du coût.

La réalisation de cette opération nécessite la mise en souterrain coordonnée du réseau téléphonique. Suite au désengagement d’Orange sur ce type d’opération le Département prend en charge la maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’œuvre, le câblage et la dépose du réseau resatnt à la charge de la commune. Le coût de cette opération est estimé à 10 000 €.

 

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, sollicite l’inscription du projet dans le programme départemental , s’engage à inscrire les crédits nécessaires et autorise le Maire à signer tous les documents inhérents à ce projet.

 

 

Délibération n°2017-d2-18déc.

 

 

Enfouissement des réseaux Route de Loué

 

Monsieur le Maire rappelle que des travaux d’enfouissement de la ligne téléphonique Route de Loué sont prévus.

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, acceepte les devis présentés par Orange, s’élevant d’une part à 1 673,38 € TTC pour l’étude génie civil et d’autre part à 3 322,00 € pour la réalisation des travaux.

 

 

 

 

Délibération n°2017-d3-18déc.

 

Modification des statuts de la communauté de communes LBN

 

Le conseil municipal, après en avoir délibér, accepte à l’unanimité la modification des statuts de la communauté de communes LBN, à savoir le changement de siège social qui est fixé à Loué, 24 Rue du Pont de quatre mètres.

 

 

Délibération n°2017-d4-18déc

 

Modification das statuts du SIAE des Bassins de la Vègre des Deux-Fonts

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien des Bassins de la Vègre et des Deux-Fonts a délibéré sur un projet de modification de ses statuts dans le cadre du transfert de la compétence GEMAPI du bloc communal aux communautés de communes et de fusion avec le Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien du Bassin de la Gée.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité la modification des statuts.

 

 

 

 

 

 

 

Délibération n°2017-d5-18déc

 

Tarifs cimetière

 

Le conseil municipal, décide, à l’unanimité de modifier le tarif de la concession cavurne trentenaire comme suit :

. 350 €, y compris une palque de marbre de couleur « Noir Afrique »

Ce tarif est établi du 1er janvier au 31 mars 2018, les autres tarifs restent inchangés.

 

Le règlement du cimetière sera modifié pour y intégrer la couleur de la plaque sur la cavurne.

 

 

Cadeau départ secrétaire de mairie

 

 

A l’unanimité, le conseil municipal décide de l’achat d’un cadeau pour le départ de Sylvie GODEMER, secrétaire de mairie.

 

Questions diverses

 

Une demande sera faite auprès du Conseil départemental pour le nettoyage des voies après l’installation de l’antenne.

 

M. Alain DESBOURDES signale un souci sur les interventions de l’ESAT (intervenant sur l’entretien des espaces verts) suite à un manque de personnel. Un point sera réalisé sur les prestations non effectuées.

 

La Journée du Bénévolat aura lieu le Samedi 26 mai 2018.

 

----------------------------------

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à : 21 h 32

 

 

Ajouter un commentaire

Vous utilisez un logiciel de type AdBlock, qui bloque le service de captchas publicitaires utilisé sur ce site. Pour pouvoir envoyer votre message, désactivez Adblock.

×