compte-rendus des réunions du Conseil Municipal

CR du Conseil Municipal

 

 

Séance du 25 juin 2018 à 20 heures 30

 

 

Date de convocation : 19 juin 2018       Nombre de membres en exercice :09

Présents : 8            Absent : 1              Procuration : 0

 

         Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de Mr Florent PORTAIS, Maire.

 

Membres : Florent PORTAIS, Jean-Louis LEMASSON, Sylviane JAMMERNEGG, Aurélie DUBOIS, Alain DESBOURDES, Céline BORDIER, Jean-Pierre GUIMBERT, Michel MILLE, Michel PANCHÉ.

 

Absents excusés : Céline BORDIER

Procuration :

Le secrétariat a été assuré par : Sylviane JAMMERNEGG

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CONVOCATION

CONSEIL MUNICIPAL

 

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de SAINT-PIERRE-DES-BOIS

 

Le Lundi 25 juin 2018

à 20 heures 30

 

         Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, l’expression de mes sentiments distingués.

                                                                                     Le Maire

Florent PORTAIS

Ordre du jour :

 

  • Restauration du tabernacle
  • Maîtrise d’ouvrage Route de Loué
  • Achat signalétique lieudits
  • Informations déploiement fibre
  • Problématiques espaces verts
  • Entretien chemins de randonnées
  • Divers

     

    Restauration du tabernacle

     

    Le conseil municipal décide d’ajourner ce point de l’ordre du jour.

  •  

    Délibération n°2018-d1-25juin

 

Maîtrise d’ouvrage travaux Route de Loué

 

Monsieur le Maire rappelle la délibération en date du 23 avril dernier concernant la maîtrise d’œuvre dans le cadre de l’aménagement de la Route de Loué. Une seule proposition était parvenue en mairie, celle de la Société SAFEGE.

 

Le conseil municipal, confirme sa décision de retenir la société SAFEGE et autorise le maire à signer le contrat correspondant, le devis s’élevant à 6 000,00 € hors taxes soit 7 200,00 € TTC.

 

Délibération n°2018-d2-25juin

 

Signalétique des voies

 

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que tous les lieudits vont être numérotés par voie. Des plaques indiquant le nom de chaque voie vont être commandées.

Le devis de NADIA Signalisation se décompose comme suit :

*43.80 € H.T la plaque en tôle alu laquée.

22 plaques seront installées sur la commune. Des poteaux et des brides seront également nécessaires pour certains plaques.

Le conseil municipal autorise le maire à signer le devis correspondant.

 

 

Déploiement de la fibre optique

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le dépoiement de la fibre optique a pris du retard en raison des problèmes rencontrés avec les propriétaires pour l’élégage sur les voies privées. Monsieur le Maire rappelle qu’un plan est consultable en mairie.

Les travaux débuteront à partir du 15 juillet pour une commercialisation au 1er trimestre 2019. Une réunion publique sera organisée pour les communes de Saint-Pierre-des-Bois, Saint-Ouen-en-Champagne et Saint-Christophe-en-Champagne.

 

 

Entretien des espaces verts

 

Monsieur le Maire rappelle qu’un devis pour l’entretien annuel des espaces verts a été signé avec l’ESAT pour l‘année 2018. Les travaux ne sont pas exécutés en totalité. Un commandement d’exécution sera tranmsis à l’ESAT.

Une autre solution est recherchée pour l‘entretien.

Entretien des chemins de randonnées

 

Le conseil municipal estime que 4 passages sont nécessaires à l’entretien des chemins de randonnées : Mars, mai, juillet et une fois avant l’hiver. L’entreprise VERT DE TERRE sera contactée.

 

Questions diverses

 

Délibération n°2018-d3-25juin

 

Demande de subvention Amicale des sapeurs-Pompiers de Chantebay-Villedieu :

Le conseil municipal décide d’attribuer une subvention de 100 €.

 

M. Jean-Louis LEMASSON a rencontré M. Denis HUBERT, artisan à Tassé, pour la réparation de l’autel à la Vierge dans l’église. Un devis devra être transmis à la mairie.

 

Une réflexion est soulevée concernant la matérialisation du blason de la commune.

 

Un badge sera demandé auprès de la Communauté de communes pour le dépôt des ordures dans les déchetteries.

 

Monsieur Michel PANCHE fait un rappel sur la lutte contre les frelons asiatiques. Il informe qu’un 3ème passage sera fait en septembre.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à : 21 h 23

 

 

 

Séance du 23 juillet 2018 à 20 heures 30

 

Date de convocation : 19 juin 2018       Nombre de membres en exercice :09

Présents : 7            Absent : 2              Procuration : 0

 

Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de Mr Florent PORTAIS, Maire.

 

Membres : Florent PORTAIS, Jean-Louis LEMASSON, Sylviane JAMMERNEGG, Aurélie DUBOIS, Alain DESBOURDES, Céline BORDIER, Jean-Pierre GUIMBERT, Michel MILLE, Michel PANCHÉ.

 

Absents excusés : Céline BORDIER, Aurélie DUBOIS

Procuration :

Le secrétariat a été assuré par : Sylviane JAMMERNEGG

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CONVOCATION

CONSEIL MUNICIPAL

 

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de SAINT-PIERRE-DES-BOIS

 

Le Lundi 23 juillet 2018

à 20 heures 30

 

         Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, l’expression de mes sentiments distingués.

                                                                                     Le Maire

Florent PORTAIS

Ordre du jour :

 

  • Restauration du tabernacle
  • Achat signalétique numéros lieudits
  • Elus joignables en cas d’urgence en août
  • Maison des Habitants : jour de passage M. Beaudron
  • Maison des Habitants : devis climatisation
  • Divers

     

     

    Délibération n°2018-d1-23juil

 

Restauration du tabernacle

 

Monsieur le Maire rappelle la délibération en date du 28 mai dernier concernant la restauration du tabernacle. Il demande au conseil d’annuler cette délibération.

Il donne ensuite lecture du devis établi par Agnès BLOSSIER s’élevant à 1 949,00 € H.T soit 2 338.80 € TTC .

 

Le conseil municipal, à l’unanimité, annule la délibération n° 2018-d3juin en date du 28 mai 2018 et décide de retenir Agnès BLOSSIER pour la restauration du tabernacle avec un devis s’élevant à 1 949,00 € H.T soit 2 338.80 € TTC .

 

 

Délibération n°2018-d2-23juil

 

Dénomination des voies

 

Il appartient au conseil municipal de choisir par délibération le nom à donner aux voies publiques. La dénomination des voies communales est laissée au libre choix du conseil municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même.

 

Le numérotage des habitations constitue une mesure de police que le Maire peut prescrire en application de l’article L .2213-28 du Code Général des Collectivités Territoriales : « Dans toutes les communes où l’opération est nécessaire, le numérotage des maisons est exécuté pour la première fois à la charge des communes. L’entretien du numérotage est à la charge du propriétaire qui doit se conformer aux instructions ministérielles ».

 

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de l’appellation des voies communales, à savoir :

 

Route de Vallon, Impasse de la Grande Besnardière, Impasse de la Galopinière

Impasse de la Barberie, Impasse de la Puissandière, Impasse de la Maladrerie, Impasse de la Maison Dieu, Route de Saint-Ouen, Route de Chantenay, Impasse de la Bruyère, Impasse du Grand Breuil, Impasse de la Plissonnière, Impasse de la Touche, Chemin de la Groie, Impasse de la Chiquetière, Impasse du Petit Vigneul, Route du Longuereau, Route de Pirmil, Impasse du Champ Carré, Impasse des Bois, Impasse des Gauleraies, Impasse d’Arsenay, Impasse du Chapitre.

 

Monsieur le Maire est autorisé à signer le devis correspondant à ces panneaux avec NADIA Signalisation. Un arrêté du maire precrira la numérotation appliquée.

Un courrier informera les habitants de leur nouvelle adresse postale.

 

Elus joignables au mois d’août

 

Pendant la période de congés soit du 3 aoû au 24 août, Monsieur Jean-Louis LEMASSON devra être contacté en cas d’uregnce. Madame Sylvie JAMMERNEGG sera également joignable en cas dd’absence de M. LEMASSON.

 

 

Ménage maison des habitants

 

Monsieur le Maire rappelle que le ménage de la Maison des Habitants est fait le mercredi. Dans un souci de praticité, il porpose qu’il soit fait le vendredi matin.

 

Devis climatisation maison des Habitants

 

Ce sujet est ajourné.

 

Questions diverses

 

 

Terrain de M. CHAUMOND : Voir si une amende est possible pour non entretien du terrain

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à : 21 h 00

 

 

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